Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SINIAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHIBALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINIAT domicilié(e) 500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARCHIBALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINIAT, Société anonyme - 500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620773
M. de BAECQUE Olivier - 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2086998 - Publication au BOPI 1997-18
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2007 n°2342200 - Publication au BOPI 2007-05-25
Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194385 - Publication au BOPI 1995-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 5 janvier 2001 - Changement d'adresse n°313958 - Publication au BOPI 2001-01-05
Inscription le 27 mars 2013 - Changement de dénomination n°597526 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648609 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12
Produits d'imprimerie et notamment manuels et mémentos, programme informatique destiné notamment à la prescription au calcul du quantitatif et des prix de revient des systèmes à base de plaques de plâtre et carreaux de plâtre; consultations professionnelles, conseils et préparations de programmes informatiques relatifs auxdits calculs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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